Document de référence 2013

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29) Instruments financiers hors dérivés d’énergie

A) Impact en résultat par nature d’instruments financiers

Actifs et passifs opérationnels

L’effet en résultat des actifs et passifs opérationnels est le suivant :

Tableau : L’effet en résultat des actifs et passifs opérationnels

L’effet en résultat comprend principalement :

  • les dividendes et les résultats de cession des titres classés dans la rubrique « Autres titres » ;
  • les produits financiers et les dépréciations au titre des prêts aux sociétés mises en équivalence, aux sociétés non consolidées et des créances classés dans la rubrique « Prêts et créances ».

Actifs et passifs liés aux activités de financement

L’effet en résultat des actifs et passifs liés aux activités de financement est le suivant :

Tableau : L’effet en résultat des actifs et passifs liés aux activités de financement

L’effet en résultat comprend principalement :

  • les produits financiers de la trésorerie, des équivalents de trésorerie, des actifs financiers courants (notamment dépôts à plus de trois mois) classés dans la rubrique « Prêts et créances » ;
  • les frais financiers du financement long terme des filiales et les instruments de couverture adossés (hors inefficacité de la couverture détaillée ci-dessous) ainsi que les frais financiers du financement court terme classés dans la rubrique « Passifs de financement et instruments de couverture associés » ;
  • l’inefficacité de la couverture des emprunts obligataires ;
  • les produits financiers, les charges financières et la réévaluation de juste valeur des instruments dérivés court terme de gestion de la trésorerie classés dans la rubrique « Actifs et passifs détenus à des fins de transaction ».

Les instruments financiers dérivés court terme de gestion de la trésorerie (taux et change) sont considérés comme utilisés à des fins de transaction. En effet, du fait des modalités pratiques d’identification de ces instruments, le Groupe n’a pas jugé approprié de mettre en oeuvre une comptabilité de couverture. L’effet en résultat de ces instruments dérivés est compensé par celui des prêts et dettes financières courantes auxquels ils se rattachent. Ainsi, l’impact de ces transactions appréhendées globalement n’apparaît pas comme significatif sur les comptes consolidés.

B) Impact des stratégies de couverture

Couverture de la dette financière (fair value hedge)

L’impact en résultat des instruments de couverture adossés aux emprunts obligataires, comptabilisé dans la rubrique du compte de résultat consolidé « Coût de l’endettement financier brut », se décompose de la manière suivante :

Tableau : L’impact en résultat des instruments de couverture adossés aux emprunts obligataires

L’inefficacité n’est pas représentative de la performance du Groupe compte tenu de l’objectif de conduire les swaps à leur terme. La part court terme de la valorisation des swaps ne fait pas l’objet d’une gestion active.

Instruments qualifiés de couverture d’investissements nets en devise (net investment hedge)

Ils sont comptabilisés directement en résultat global dans la rubrique « Écart de conversion ». Les variations de l’exercice sont détaillées dans le tableau suivant :

Tableau : variations de l’exercice

Au 31 décembre 2013, comme en 2012, le Groupe n’a plus de contrats à terme non dénoués au titre de ces couvertures. La juste valeur des contrats à terme non dénoués était de (26) millions d’euros au 31 décembre 2011.

Instruments financiers détenus dans le cadre de couverture de flux futurs (cash flow hedge)

L’impact en résultat et en capitaux propres des instruments financiers de couverture, qualifiés de couverture de flux futurs, se décompose de la manière suivante :

Tableau : L’impact en résultat et en capitaux propres des instruments financiers de couverture

Aux 31 décembre 2013, 2012 et 2011, le montant de l’inefficacité de ces instruments financiers est nul.

C) Échéancier des instruments dérivés

L’échéancier des montants notionnels des instruments dérivés hors énergie est présenté dans le tableau suivant :

Tableau : L’échéancier des montants notionnels des instruments dérivés hors énergie 2013

Tableau : L’échéancier des montants notionnels des instruments dérivés hors énergie 2012

Tableau : L’échéancier des montants notionnels des instruments dérivés hors énergie 2011

D) Hiérarchie des justes valeurs

Les justes valeurs des instruments financiers hors dérivés d’énergie sont hiérarchisées de la manière suivante :

Tableau : Les justes valeurs des instruments financiers hors dérivés d’énergie 2013

Tableau : Les justes valeurs des instruments financiers hors dérivés d’énergie 2012

Tableau : Les justes valeurs des instruments financiers hors dérivés d’énergie 2011

La description des différents niveaux de juste valeur est présentée dans la note 1) "Principes comptables" M) "Actifs et passifs financiers" (v) "Détermination de la juste valeur des instruments financiers" de l’annexe aux comptes consolidés​.