Document de référence 2013
Sommaire
Document de référence 2013
Document de référence 2013 incluant le rapport financier annuel
Abréviations
Table de conversion
Définitions
Chiffres clés
Données opérationnelles et de marché
Informations financières sélectionnées
Présentation des activités
Histoire et évolution de TOTAL
Histoire et développement
Stratégie
Secteur Amont
Secteur Amont
Exploration-Production
Exploration et développement
Réserves
Réserves prouvées pour les années 2013, 2012 et 2011
Sensibilité des réserves au prix des hydrocarbures
Production
Production par zone géographique
Présentation des activités de production par zone géographique
Actifs en production au 31 décembre 2013(a)
Afrique
Amérique du Nord
Amérique du Sud
Asie-Pacifique
Communauté des États indépendants (CEI)
Europe
Moyen-Orient
Superficie du domaine minier
Superficie du domaine minier
Puits producteurs
Puits producteurs
Nombre de puits producteurs et secs forés
Nombre de puits producteurs et secs forés
Puits d’exploration et de développement en cours de forage (y compris les puits temporairement suspendus)
Puits d’exploration et de développement en cours de forage (y compris les puits temporairement suspendus)
Participation dans les oléoducs et les gazoducs
Participation dans les oléoducs et les gazoducs
Gas & Power
Introduction
Gaz naturel liquéfié
Trading
Marketing
Infrastructures gazières
Génération d’électricité
Production de charbon
Secteur Raffinage-Chimie
Introduction
Raffinage-Chimie
Introduction
Raffinage-Pétrochimie
Introduction
Europe
Amérique du Nord
Asie et Moyen-Orient
Capacité de raffinage de pétrole brut
Production des raffineries
Taux d’utilisation des raffineries
Pétrochimie : répartition des principales capacités de production de TOTAL
Développement de nouvelles voies de production de carburants et polymères
Chimie de Spécialités
Chimie de Spécialités
Trading-Shipping
Introduction
Trading
Shipping
Secteur Marketing & Services
Introduction
Marketing & Services
Introduction
Europe
Afrique – Moyen-Orient
Asie-Pacifique
Amériques
Ventes de produits raffinés
Répartition du réseau de stations-service
Développements produits et services
Énergies Nouvelles
Introduction
Énergie solaire
Biotechnologies et transformation de la biomasse
Autres énergies renouvelables
Investissements
Principaux investissements réalisés au cours de la période 2011-2013 (1)
Principaux investissements prévus
Organigramme
Place de la Société au sein du Groupe
Filiales de la Société
Propriétés immobilières, usines et équipements
Propriétés immobilières, usines et équipements
Schéma d’organisation au 31 décembre 2013
Schéma d’organisation au 31 décembre 2013
Rapport de gestion
Examen de la situation financière et des résultats
Panorama de l’exercice 2013 pour TOTAL
Résultats du Groupe pour l’année 2013 (1)
Résultats du secteur Amont
Résultats du secteur Raffinage-Chimie
Résultats du secteur Marketing & Services
Résultats de TOTAL S.A. en 2013
Proposition de dividende
Trésorerie et capitaux
Capitaux à long terme et à court terme
Source et montant des flux de trésorerie
Conditions d’emprunt et structure de financement
Conditions d’utilisation des financements externes
Sources de financement attendues
Recherche & Développement
Introduction
Secteur Amont
Secteur Raffinage-Chimie
Secteur Marketing & Services
Environnement
Dispositif de Recherche & Développement
Tendances et perspectives
Perspectives
Risques et incertitudes
Sensibilités des résultats 2014 aux paramètres d’environnement(a)
Changements significatifs
Changements significatifs
Facteurs de risques
Risques financiers
Introduction
Sensibilité aux paramètres d’environnement
Risques relatifs aux marchés des hydrocarbures
Risques relatifs aux marchés financiers
Gestion du risque de contrepartie
Gestion du risque de change
Gestion de la position de taux à court terme et des liquidités
Gestion du risque de taux sur la dette à long terme
Sensibilité aux risques de taux d’intérêt et de change
Risques relatifs aux marchés boursiers
Risques de liquidité
Risques de crédit
Risques industriels ou environnementaux
Nature des risques
Gestion et suivi des risques industriels et environnementaux
Autres risques
Environnement économique
Risques liés à l’exploration et la production pétrolière et gazière
Projets majeurs et croissance de la production
Sociétés mises en équivalence
Risques associés à des facteurs économiques ou politiques
Risques éthiques et de non conformité
Aspects juridiques des activités du Groupe
Services informatiques critiques et sécurité de l’information
Pays sous sanctions économiques
Risques liés à la concurrence
Procédures judiciaires et d’arbitrage
Introduction
Enquêtes sur la concurrence
Grande Paroisse
Blue Rapid et Comité olympique russe – Régions russes et Interneft
Iran
Libye
Pétrole contre nourriture
Italie
Rivunion
Total Gabon
Kashagan
Assurance et couverture des risques
Organisation
Politique de gestion des risques et assurances
Politique d’assurance
Gouvernement d’entreprise
Rapport du Président du Conseil d’administration (article L. 225-37 du Code de commerce)
Introduction
Composition du Conseil d’administration
Autres informations
Code de gouvernement d’entreprise
Règlement intérieur du Conseil d’administration
Les Comités du Conseil d’administration
Les travaux du Conseil d’administration et de ses Comités en 2013
Fonctionnement du Conseil d’administration
Indépendance des administrateurs
Informations complémentaires sur les membres du Conseil d’administration
Contrôle interne et gestion des risques
Modalités particulières relatives à la participation des actionnaires aux Assemblées générales
Informations visées à l’article L. 225-100-3 du Code de commerce
Principes et règles applicables à la détermination de la rémunération et des autres avantages perçus par les dirigeants mandataires sociaux
Rapport des commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce)
Rapport des commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce)
Direction générale
Modalité d’exercice de la Direction générale
Le Comité exécutif
Le Comité directeur
Contrôleurs légaux des comptes
Commissaires aux comptes titulaires
Commissaires aux comptes suppléants
Mandats des commissaires aux comptes
Honoraires perçus par les commissaires aux comptes (y compris les membres de leurs réseaux)
Participation au capital
Accords de participation des salariés au capital
Participation au capital des organes d’administration et de direction
Rémunération des organes d’administration et de direction
Rémunération des administrateurs
Rémunération des dirigeants mandataires sociaux
Politique de rémunération du Président-directeur général
Engagements pris au profit du Président-directeur général : régimes de retraite, indemnités de départ et autres engagements (article L. 225-102-1, alinéa 3 du Code de commerce)
Rémunération due ou attribuée au Président-directeur général au titre de l’exercice 2013
Rémunération des principaux dirigeants
Rémunération des principaux dirigeants
Politique d’attribution des options sur actions et attributions gratuites d’actions
Politique générale
Suivi des attributions au dirigeant mandataire social
Attribution aux salariés
Suivi des plans d’options sur actions TOTAL au 31 décembre 2013
Suivi des attributions gratuites d’actions TOTAL au 31 décembre 2013
Tableau récapitulatif des éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice 2013 au Président-directeur général, présenté à l’Assemblée générale ordinaire pour avis
Tableau récapitulatif des éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice 2013 au Président-directeur général, présenté à l’Assemblée générale ordinaire pour avis
Informations sociales, environnementales et sociétales
Introduction
Informations sociales
Introduction
Emploi
Organisation du travail
Dialogue social
Formation
Égalité des chances
Informations sur la sécurité, la santé et l’environnement
Introduction
Santé et sécurité au travail
Protection de l’environnement
Santé et sécurité des consommateurs
Informations sociétales
Introduction
Le dialogue et l’implication avec les parties prenantes
La maîtrise des impacts des activités du Groupe
Optimiser la contribution du Groupe au développement socio-économique des communautés et des territoires où TOTAL est implanté
Le programme d’accès à l’énergie
Actions de partenariat et de mécénat
Loyauté des pratiques
Autres informations sociales, sociétales et environnementales
TOTAL et les sables bitumineux
TOTAL et les gaz de schiste
TOTAL et l’Arctique
TOTAL et le Sahara occidental
Périmètres et méthodologie de reporting
Référentiels
Périmètres
Principes adoptés
Précisions sur certains indicateurs
Rapport de l’organisme de vérification
Rapport de l’organisme de vérification
Attestation de présence des Informations RSE
Avis motivé sur la sincérité des Informations RSE
TOTAL et ses actionnaires
Cotation boursière
Cotation de l’action
Performance de l’action
Dividende
Politique de distribution du dividende
Paiement du dividende
Coupons
Rachats d’actions
Introduction
Rachats et annulations d’actions en 2013
Rapport du Conseil d’administration sur les opérations d’achat et de vente d’actions
Programme de rachat 2014-2015
Actionnariat
Relations entre TOTAL et l’État français
Rapprochement de TOTAL avec PetroFina
Rapprochement de TotalFina avec Elf Aquitaine
Principaux actionnaires
Actions propres détenues par le Groupe
Actions détenues par les membres des organes d’administration et de direction
Actionnariat salarié
Structure de l’actionnariat
Conventions et engagements réglementés et opérations avec les parties liées
Informations destinées aux actionnaires étrangers
Détenteurs américains d’ADRs
Actionnaires non-résidents (autres que les actionnaires américains)
Communication financière
Politique de communication
Relations avec les investisseurs institutionnels et les analystes financiers
Une relation de qualité au service des actionnaires individuels
La détention des actions au nominatif
Contacts actionnaires individuels
Calendrier 2014
Calendrier 2015
Responsables de la communication financière
Renseignements généraux
Capital social
Montant du capital social au 31 décembre 2013
Caractéristiques des actions
Capital autorisé non émis au 31 décembre 2013
Capital potentiel au 31 décembre 2013
Actions TOTAL détenues par la Société ou ses filiales
Historique du capital social
Acte constitutif et statuts ; autres informations
Informations générales concernant la Société
Objet social résumé
Dispositions statutaires régissant les organes d’administration et de direction
Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions
Modification des droits des actionnaires
Assemblées d’actionnaires
Franchissement de seuils statutaires
Modification du capital social
Informations financières historiques et informations complémentaires
Comptes consolidés 2013, 2012 et 2011
Comptes sociaux de TOTAL S.A.
Vérification des informations financières historiques
Informations complémentaires
Documents accessibles au public
Documents accessibles au public
Informations sur les participations
Informations générales
Variations importantes des participations du Groupe dans des sociétés cotées en 2011, 2012 et 2013
Comptes consolidés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Compte de résultat consolidé
Résultat global consolidé
Bilan consolidé
Tableau de flux de trésorerie consolidé
Variation des capitaux propres consolidés
Annexe aux comptes consolidés
Introduction
1) Principes comptables
2) Principaux indicateurs de l’information par secteur
3) Variation de la composition du Groupe et principales acquisitions et cessions
4) Informations par secteur d’activité
5) Informations par zone géographique
6) Charges d’exploitation
7) Autres produits et autres charges
8) Autres produits financiers et autres charges financières
9) Impôts sur les sociétés
10) Immobilisations incorporelles
11) Immobilisations corporelles
12) Sociétés mises en équivalence : titres et prêts
13) Autres titres
14) Autres actifs non courants
15) Stocks
16) Clients et comptes rattachés, autres créances
17) Capitaux propres
18) Engagements envers le personnel
19) Provisions et autres passifs non courants
20) Dettes financières et instruments financiers associés
21) Autres créditeurs et dettes diverses
22) Contrats de location
23) Engagements hors bilan et obligations contractuelles
24) Parties liées
25) Paiements en actions
26) Effectifs du Groupe et charges de personnel
27) Tableau de flux de trésorerie
28) Analyse des actifs et passifs financiers par catégorie d’instruments et par stratégie
29) Instruments financiers hors dérivés d’énergie
30) Instruments dérivés d’énergie et assimilés, swaps de taux de fret
31) Gestion des risques financiers
32) Autres risques et engagements
33) Informations complémentaires
34) Évolutions en cours de la composition du Groupe
35) Périmètre de consolidation
Informations complémentaires sur l’activité d’hydrocarbures (non auditées)
Introduction
Informations sur l’activité d’hydrocarbures au titre de la réglementation FASB Accounting Standards Codification 932
Processus d’évaluation des réserves
Réserves prouvées développées
Réserves prouvées non développées
Estimation des réserves prouvées d’huile, bitume et gaz
Résultats des opérations de production d’hydrocarbures
Coûts induits
Coûts capitalisés
Calcul normalisé des cash flows nets futurs actualisés (hors transport)
Principales origines des variations des cash flows nets futurs actualisés
Autres informations complémentaires
Production de gaz commercialisable, prix de production et coûts de production
TOTAL S.A.
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Comptes sociaux société mère
Compte de résultat
Bilan
Tableau des flux de trésorerie
Variation des capitaux propres
Annexe aux comptes sociaux
1) Principes comptables
2) Immobilisations incorporelles et corporelles
3) Titres de participation et créances rattachées
4) Autres immobilisations financières
5) Créances d’exploitation
6) Capitaux propres
7) Provisions pour risques et charges
8) Provisions pour restructurations, retraites, pensions et obligations similaires
9) Dettes financières
10) Dettes d’exploitation
11) Écarts de conversion
12) Chiffre d’affaires
13) Charges nettes d’exploitation
14) Dotations aux amortissements et provisions d’exploitation
15) Charges et produits financiers
16) Dividendes
17) Autres charges et produits financiers
18) Résultat exceptionnel
19) Régime fiscal
20) Risque de change et de contrepartie
21) Engagements
22) Ventilation de l’effectif moyen
23) Plans d’options de souscription et d’achat d’actions, plans d’attribution gratuite d’actions
24) Autres
Autres informations financières société mère
Filiales et participations
Autres informations sur cinq ans
Proposition d’affectation du résultat 2013
Évolution du capital social au cours des cinq derniers
Lexique
Lexique
Tables de concordance
Tables de concordance
Résultat global consolidé
TOTAL
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