Document de référence 2013

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Introduction

Dans les domaines de la sécurité, de la santé et de l’environnement, TOTAL s’appuie sur la charte suivante adoptée en 2000 et réactualisée en 2009. Cette charte constitue le socle commun des référentiels de management du Groupe en matière HSE (Hygiène, Sécurité, Environnement) et Qualité. Les directives Groupe définissent le cadre des exigences minimales attendues sur les différents sujets ; elles sont déclinées dans les secteurs qui prennent alors en compte les spécificités de leurs activités. Des recommandations, des guides et des manuels sont régulièrement édités et mis à la disposition des différents secteurs : ce sont des supports importants pour la mise en pratique et la gestion des politiques.

Charte Sécurité Santé Environnement Qualité

La politique de TOTAL en matière de sécurité, de santé, d’environnement et de qualité s’appuie sur les dix principes suivants :

Article 1

TOTAL place en tête de ses priorités la sécurité et la santé des personnes, la sécurité des activités, le respect de l’environnement, la satisfaction de ses clients ainsi que l’écoute de l’ensemble de ses parties prenantes.

Article 2

Partout où il exerce ses activités, TOTAL veille au respect des lois et des réglementations qui lui sont applicables et les complète, au besoin, par des exigences spécifiques.

Article 3

TOTAL fait partager par l’ensemble du personnel une culture dont les points clefs sont la gestion des compétences, la pratique du retour d’expérience, l’information et la concertation. Cette démarche s’appuie sur l’implication et l’exemplarité de l’encadrement.

Article 4

TOTAL privilégie dans le choix de ses partenaires industriels et commerciaux leur capacité à adhérer à sa politique en matière de sécurité, de santé, d’environnement et de qualité.

Article 5

Pour l’ensemble de ses activités, TOTAL met en place, en matière de sécurité, santé, environnement et qualité, des politiques adaptées de maîtrise des risques, risques qui sont évalués périodiquement. De même, tout projet de développement, tout lancement de produit n’est engagé qu’après une évaluation des risques prenant en compte l’ensemble du cycle de vie.

Article 6

Les systèmes internes de gestion relatifs à la sécurité, à la santé, à l’environnement et à la qualité, adaptés à chaque activité, sont évalués périodiquement, en mesurant les résultats obtenus, en définissant des objectifs de progrès, en mettant en oeuvre des plans d’action et en organisant le contrôle associé.

Article 7

TOTAL met en place des moyens et des plans d’intervention destinés à faire face aux différents types d’accidents ; ces dispositifs sont périodiquement mis à jour et sont vérifiés lors d’exercices organisés à intervalles réguliers.

Article 8

Chacun, à tout niveau, dans l’exercice de ses fonctions, doit être conscient de son rôle et de sa responsabilité personnelle concernant la prévention des risques d’accident, l’atteinte à la santé ou à l’environnement, la qualité des produits et services. La vigilance et la rigueur dans ces domaines sont des facteurs importants d’appréciation du travail de chacun et, en particulier, des responsables hiérarchiques.

Article 9

TOTAL adopte, en matière de sécurité, de santé, d’environnement et de qualité, une attitude constructive de transparence et de dialogue vis-à-vis des parties prenantes et des tiers. Il recherche tout particulièrement, à travers son engagement sociétal, à développer ses activités en harmonie avec les communautés environnantes.

Article 10

TOTAL veille à maîtriser ses consommations énergétiques, ses émissions de gaz à effet de serre, ses productions de déchets ultimes et ses impacts sur la biodiversité. Il développe de nouveaux procédés, produits et services à ses clients permettant d’améliorer l’efficacité énergétique et de réduire l’empreinte environnementale. Il est engagé dans la recherche et le développement de sources d’énergie complémentaires. TOTAL apporte ainsi activement sa contribution au développement durable.

 

Au sein du secrétariat général du Groupe, les directions de la Sécurité industrielle, du Développement durable et de l’Environnement, ainsi que de la Sûreté générale, apportent leur concours aux secteurs et veillent à ce qu’ils mettent en oeuvre des politiques qui traduisent concrètement et efficacement les principes de cette charte.
Conformément aux usages du secteur pétrolier et gazier (formalisés dans le guide de reporting de l’IPIECA), les informations sur la sécurité, la santé et l’environnement figurant ci-après concernent les activités, les sites et les actifs industriels dont TOTAL, directement ou via une de ses filiales, est l’opérateur (c’est-à-dire opère ou s’est vu déléguer contractuellement la maîtrise des opérations). Une exception est faite pour l’information relative aux gaz à effet de serre (GES), également donnée en part patrimoniale pour tous les actifs dans lesquels TOTAL détient une participation. Les données présentées dans cette section sont fournies à périmètre courant. Ainsi, les données relatives à SunPower, dont le Groupe détient 64,65%, ont été prises en compte à partir de 2012.