Document de référence 2013

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Capital potentiel au 31 décembre 2013

Les titres donnant accès à des actions TOTAL, par exercice ou remboursement, sont les options de souscription d’actions TOTAL, au nombre de 25 356 113 au 31 décembre 2013, réparties en :

  • 5 620 626 options pour le plan attribué par le Conseil d’administration du 18 juillet 2006 ;
  • 5 847 965 options pour le plan attribué par le Conseil d’administration du 17 juillet 2007 ;
  • 4 219 198 options pour le plan attribué le 9 octobre 2008 sur décision du Conseil d’administration du 9 septembre 2008 ;
  • 3 989 378 options pour le plan attribué par le Conseil d’administration du 15 septembre 2009 ;
  • 4 537 852 options pour le plan attribué par le Conseil d’administration du 14 septembre 2010 ;
  • 1 141 094 options pour le plan attribué par le Conseil d’administration du 14 septembre 2011.

Par ailleurs, l’attribution gratuite d’actions TOTAL à l’ensemble des salariés du Groupe, décidée par le Conseil d’administration du 21 mai 2010 est susceptible de donner lieu à la création d’un nombre maximum de 873 475 actions au 31 décembre 2013.

Le capital potentiel (capital existant auquel sont ajoutés les droits et titres susceptibles de générer la création de nouvelles actions TOTAL, par exercice ou remboursement), soit 2 403 907 748 actions, représente 101,10% du capital social au 31 décembre 2013, sur la base de 2 377 678 160 actions TOTAL composant le capital social au 31 décembre 2013, de 25 356 113 actions TOTAL susceptibles d’être créées dans le cadre de l’exercice des options de souscription d’actions TOTAL et de 873 475 actions TOTAL susceptibles d’être créées dans le cadre du plan mondial d’attribution gratuite d’actions.